Interventions de M. François TRUCY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (23, 24 et 26 novembre 2010)]

Première partie :

Article 11 quinquies (Nouveau) (art. 302 bis ZK et 1609 tertricies du code général des impôts - Evolution du régime fiscal des paris hippiques)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 45

Son amendement n° I-40 : instauration d'une taxe temporaire en faveur du Centre national pour le développement du sport ; adopté. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Défense :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 69

Position de la commission sur l'amendement n° II-169 du Gouvernement (suppression de la différence de traitement existant entre les sapeurs-pompiers professionnels civils et les marins-pompiers de Marseille). (texte intégral du JO)