Interventions de M. André TRILLARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (4 et 5 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Immigration, asile et intégration :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires étrangères saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'État :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires étrangères à l'adoption des crédits de cette mission sous réserve du vote de son amendement. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 56

Son amendement n° II-45 : mise en place d'un double plafonnement de la prise en charge des frais de scolarité des enfants français dans les lycées français de l'étranger et remise au Parlement d'une étude d'impact sur les modalités de financement préalablement à toute extension de la gratuité des frais de scolarité ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)