Interventions de Mme Frédérique PUISSAT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION

première lecture

[n° 2021-502 (17 février 2021)]

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Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 15 rectifié bis (Patient atteint d'une affection de longue durée - Prescription d'une activité physique adaptée (APA) - Médecin spécialiste - Autorisation)

P. 1178 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 14 rectifié (Prise en charge des patients ayant une prescription d'activité physique adaptée (APA) - État des lieux - Rapport au Parlement)

P. 1178 (texte intégral du JO)