Interventions de M. Hugues PORTELLI (mardi 2 juin 2009)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT POUR METTRE EN OEUVRE LA RÉVISION CONSTITUTIONNELLE, CONFORTER LE PLURALISME SÉNATORIAL ET RÉNOVER LES MÉTHODES DE TRAVAIL DU SÉNAT (dossier législatif)

Article 16 (Organisation de l'ordre du jour - art. 29 bis du Règlement)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.