Interventions de M. Didier MANDELLI (mardi 18 mars 2025)

Séance du mardi 18 mars 2025

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat relative à la taxe sur les locaux vacants

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la présence postale dans le Calvados

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur les difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur le fléchage des retombées fiscales pour les collectivités territoriales concernées par la réalisation du tunnel euralpin Lyon-Turin

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur les pistes d'amélioration des échanges automatiques d'informations en matière fiscale

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur le projet de décret photovoltaïque en instance

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur les évolutions du cadre réglementaire des installations photovoltaïques

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur l'accompagnement des petits commerces face à la concurrence des géants du e-commerce

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur l'avenir des micro-crèches privées

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur le budget départemental et la protection de l'enfance

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'avenir du projet de regroupement hospitalo-universitaire Saint-Ouen Grand Paris Nord

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes (Ehpad)

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur le soutien de l'État aux Ehpad publics

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'accessibilité des processus électoraux aux personnes en situation de handicap

• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la facturation des indemnités kilométriques des infirmiers dans les communes au territoire étendu

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur l'avenir du service de psychiatrie et d'addictologie de l'hôpital Cochin à Paris

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur les conséquences d'un potentiel ajournement de la généralisation du dépistage néonatal national de l'amyotrophie spinale

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat relative aux recommandations 2025 de la Haute Autorité de Santé sur la maladie de Lyme

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la reconnaissance officielle de la musicothérapie en tant que discipline médicale

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence

• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la délivrance de visas pour les militantes afghanes des droits humains réfugiées au Pakistan

• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur le décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur la responsabilité concernant les dommages causés par l'amiante

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la proximité des habitants du Vaucluse avec la justice administrative

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur la qualité des services publics

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur le service de remplacement des agriculteurs et le concours financier de l'État lorsque le remplacement intervient pour cause d'exercice d'un mandat d'élu local

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la prédation du loup dans les Pyrénées-Atlantiques

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur les suppressions de postes dans l'enseignement public à la rentrée 2025

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur le déploiement des observatoires des dynamiques rurales et les effets de la baisse de la démographie scolaire

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur les défis de l'école en Guadeloupe

• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur la transmission des données des collectivités à des fins d'intérêt général

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur l'application de la loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme dans les territoires de montagne

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur les difficultés financières rencontrées par les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur le paiement du solde MaPrimeRénov' en cas de demandeur décédé

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les communes en matière d'assurances

• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur la présence postale en territoires ruraux

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur l'obligation d'installations d'itinéraires cyclables

• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur la pérennité et l'aménagement de la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial - Nevers

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur le maintien des effectifs de terrain du maillage territorial de l'Office national des forêts

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat sur la mise en œuvre du fonds territorial climat figurant dans la loi de finances pour 2025

• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118

Question orale sans débat sur la défense des chasses traditionnelles du Sud-Ouest face à la Commission européenne

• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat sur la mise en œuvre des dispositifs de rénovation énergétique

• Intervention 121
• Intervention 122
• Intervention 123

Question orale sans débat sur le financement apporté par la France au budget du programme de l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (UNRWA)

• Intervention 124
• Intervention 125
• Intervention 126

Question orale sans débat sur les inégalités salariales

• Intervention 127
• Intervention 128
• Intervention 129

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.