Interventions de M. Jean-Jacques LOZACH

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024

première lecture

[n° 2018-202 (6 février 2018)]

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Discussion générale:

P. 938 (texte intégral du JO)
P. 939 (texte intégral du JO)

Article 1er (Texte non modifié par la commission) (Reconnaissance de la qualité d'organisateur des Jeux Olympiques et Paralympiques au comité d'organisation, au Comité international olympique et au Comité international paralympique - Conséquences en matière de droits d'exploitation et de commercialisation)

P. 958 (texte intégral du JO)
P. 959 (texte intégral du JO)

Article 2 (art. L. 141-5 et L. 141-7 du code du sport - Extension et sécurisation du domaine de protection de la propriété intellectuelle olympique et paralympique)

P. 964 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 25 (Lutte contre les manipulations des compétitions sportives)

P. 987 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 37 rectifié bis (Plateforme de lutte contre les manipulations des compétitions sportives)

P. 988 (texte intégral du JO)

Article 17 (art. 11 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique - Lutte contre les conflits d'intérêts dans l'organisation, en France, d'événements sportifs internationaux)

P. 989 (texte intégral du JO)