Interventions de M. Michel LE SCOUARNEC (jeudi 4 février 2016)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LES CONSÉQUENCES DU TRAITÉ TRANSATLANTIQUE POUR L'AGRICULTURE ET L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (dossier législatif)

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3

PROPOSITION DE LOI FAVORISANT L'ACCÈS AU LOGEMENT SOCIAL POUR LE PLUS GRAND NOMBRE (dossier législatif)

Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7
Intervention 8

Article 3 (Baisse du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) en compensation d'une perte de recettes)

Intervention 9
Intervention 10

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.