Séance du mardi 15 décembre 2015
Procès-verbal
Question d'actualité au Gouvernement sur les mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)
Question d'actualité au Gouvernement sur la politique générale
Question d'actualité au Gouvernement sur la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation sécuritaire à la frontière franco-suisse
Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des douaniers
Question d'actualité au Gouvernement sur l'état d'urgence
Question d'actualité au Gouvernement sur l'apprentissage, la formation et l'emploi
Question d'actualité au Gouvernement sur l'apprentissage et le chômage
Question d'actualité au Gouvernement sur la ruralité
Question d'actualité au Gouvernement sur la stratégie nationale de la recherche
Fin de section
Consultation des assemblées délibérantes de collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie sur une proposition de loi organique
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