Interventions de M. Pierre LAFFITTE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2005-205 (23 juin 2004)]

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Discussion générale:

Nécessité de mettre en place une stratégie de développement durable. Favorable aux véhicules propres. Doute et inquiétude quant aux bienfaits du principe de précaution. (texte intégral du JO)

Art. 2 (Charte de l'environnement)

Son amendement n° 3 : remplacement des mots "conditionné l'émergence de l'humanité" par "accompagné l'émergence du phénomène humain ; rejeté. (texte intégral du JO)