Interventions de Mme Corinne IMBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE

deuxième lecture

[n° 2021-1017 (3 février 2021)]

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Article 14 (Différenciation des régimes juridiques d'autorisation s'appliquant à l'embryon et aux cellules souches embryonnaires)

P. 767 (texte intégral du JO)
P. 769 (texte intégral du JO)
P. 772 (texte intégral du JO)
P. 773 (texte intégral du JO)
P. 774 (texte intégral du JO)
P. 775 (texte intégral du JO)
P. 776 (texte intégral du JO)

Article 15 (Régulation, en recherche fondamentale, de certaines utilisations des cellules souches pluripotentes induites)

P. 779 (texte intégral du JO)
P. 780 (texte intégral du JO)
P. 781 (texte intégral du JO)

Article 16 (Texte non modifié par la commission) (Limite de conservation des embryons proposés à la recherche)

P. 782 (texte intégral du JO)
P. 783 (texte intégral du JO)

Article 19 (Actualisation du régime du diagnostic prénatal)

P. 788 (texte intégral du JO)
P. 789 (texte intégral du JO)

Article 19 bis A (Texte non modifié par la commission) (Double diagnostic préimplantatoire (DPI-HLA))

P. 790 (texte intégral du JO)

Article 23 (Élargissement des missions des conseillers en génétique)

P. 804 (texte intégral du JO)

Article 29 (Texte non modifié par la commission) (Élargissement des missions du Comité consultatif national d'éthique des sciences de la vie et de la santé)

P. 806 (texte intégral du JO)
P. 807 (texte intégral du JO)

Article 30 (Évolution des missions et des instances de l'Agence de la biomédecine)

P. 808 (texte intégral du JO)