Interventions de M. Pierre HÉRISSON (mercredi 11 février 2009)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles

PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UNE PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ ET FACILITANT LA RÉORIENTATION DES ÉTUDIANTS n° 2009-833 (dossier législatif)

Article 2 (Entrée en vigueur des dispositions de l'article 1er)

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