Séance du mardi 26 janvier 2016
Procès-verbal
Dépôt d’un rapport
Question orale sans débat sur les menaces sur l'alternance intégrative pour les formations en travail social
Question orale sans débat sur les fermetures de centres de sécurité sociale dans les Hauts-de-Seine
Question orale sans débat sur les pôles d'anesthésie dans les hôpitaux publics
Question orale sans débat sur les maisons de santé hospitalières
Question orale sans débat sur le médicament Dépakine et les malformations fœtales
Question orale sans débat sur la réalisation des lignes à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax
Question orale sans débat sur la lutte contre la prolifération du moustique tigre
Question orale sans débat sur le glysophate et la pollution des rivières comtoises
Question orale sans débat sur le fonctionnement de la centrale nucléaire du Blayais
Question orale sans débat sur le service historique de la défense et la préservation du château de Vincennes
Question orale sans débat sur l'expérimentation d'une nouvelle méthode de lutte contre le chancre coloré
Question orale sans débat sur la politique européenne d'identification des migrants
Question orale sans débat sur l'accueil collectif des mineurs en refuge
Question orale sans débat sur l'augmentation importante des demandes d'asile en Guyane
Question orale sans débat sur l'intégrité scientifique
Question orale sans débat sur les nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale
Question orale sans débat sur le régime indemnitaire des exécutifs de syndicats intercommunaux
Fin de section
Mise au point au sujet d'un vote
Fin de section
Question orale sans débat sur le ralentissement de l'activité de l'industrie du bâtiment et des travaux publics en Haute-Savoie
Question orale sans débat sur la localisation des services de douanes dans le cadre de la Normandie réunifiée
Question orale sans débat sur la fermeture des trésoreries en milieu rural
Question orale sans débat sur la gestion des impôts dus en France par les non-résidents
Question orale sans débat sur le champ d'intervention de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Question orale sans débat sur le théâtre de la Faïencerie de Creil
Question orale sans débat sur la trésorerie des petites et moyennes entreprises
Question orale sans débat sur les comptes bancaires inactifs et les contrats d'assurance sur la vie en déshérence
Question orale sans débat sur les délais d'instruction des autorisations d'urbanisme
Demande d’inscription à l’ordre du jour d’un projet de loi
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.