Séance du mardi 26 janvier 2016

Procès-verbal

Dépôt d’un rapport

Question orale sans débat sur les menaces sur l'alternance intégrative pour les formations en travail social

Question orale sans débat sur les fermetures de centres de sécurité sociale dans les Hauts-de-Seine

Question orale sans débat sur les pôles d'anesthésie dans les hôpitaux publics

Question orale sans débat sur les maisons de santé hospitalières

Question orale sans débat sur le médicament Dépakine et les malformations fœtales

Question orale sans débat sur la réalisation des lignes à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax

Question orale sans débat sur la lutte contre la prolifération du moustique tigre

Question orale sans débat sur le glysophate et la pollution des rivières comtoises

Question orale sans débat sur le fonctionnement de la centrale nucléaire du Blayais

Question orale sans débat sur le service historique de la défense et la préservation du château de Vincennes

Question orale sans débat sur l'expérimentation d'une nouvelle méthode de lutte contre le chancre coloré

Question orale sans débat sur la politique européenne d'identification des migrants

Question orale sans débat sur l'accueil collectif des mineurs en refuge

Question orale sans débat sur l'augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

Question orale sans débat sur l'intégrité scientifique

Question orale sans débat sur les nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale

Question orale sans débat sur le régime indemnitaire des exécutifs de syndicats intercommunaux

Fin de section

Mise au point au sujet d'un vote

Fin de section

Question orale sans débat sur le ralentissement de l'activité de l'industrie du bâtiment et des travaux publics en Haute-Savoie

Question orale sans débat sur la localisation des services de douanes dans le cadre de la Normandie réunifiée

Question orale sans débat sur la fermeture des trésoreries en milieu rural

Question orale sans débat sur la gestion des impôts dus en France par les non-résidents

Question orale sans débat sur le champ d'intervention de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Question orale sans débat sur le théâtre de la Faïencerie de Creil

Question orale sans débat sur la trésorerie des petites et moyennes entreprises

Question orale sans débat sur les comptes bancaires inactifs et les contrats d'assurance sur la vie en déshérence

Question orale sans débat sur les délais d'instruction des autorisations d'urbanisme

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’un projet de loi

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.