Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 23 juin 2015)

Séance du mardi 23 juin 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès à la médecine générale

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la protection sociale des étudiants à l'étranger

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le drainage des zones agricoles humides

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'application de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la situation financière de l'ONERA

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'azur

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la visibilité budgétaire des communautés de communes

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la rénovation et la revitalisation des dispositifs de démocratie locale

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le bilan de la réforme des rythmes scolaires

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le guichet unique pour les entreprises

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur l'addiction aux jeux d'argent en ligne

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur les frais abusifs pratiqués par certaines banques sur les comptes de leurs clients défunts

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les procurations de vote des français de l'étranger

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la suppression du réseau de trésoreries à l'étranger

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la lutte contre les dérives sectaires

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.