Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 10 mars 2015)

Séance du mardi 10 mars 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Décisions du Conseil constitutionnel relatives à deux questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 4

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

• Intervention 5

Questions orales

• Intervention 6

Question orale sans débat sur l'obligation d'élection de domicile pour les Français de l'étranger

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur le renforcement du personnel de la maison de justice et du droit d'Elbeuf

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la situation critique du tribunal de Valence

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur les prêts et l'achat de logements anciens en milieu rural

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur les difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la lutte contre la fermeture des bureaux de tabac de proximité

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur l'avenir de la filière cidricole

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la situation des interprètes afghans

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur l'ouverture d'une antenne consulaire à Auckland

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les renseignements économiques sur les entreprises françaises et l'exemple de Chevilly-Larue

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'avenir des maternités en France

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la menace de fermeture du centre municipal de santé de Colombes

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le sort du cargo roulier Cosette

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les dispositions relatives aux outre-mer du futur projet de loi relatif au code minier

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le contournement Est de Rouen

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Fin de section

• Intervention 64

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.