Interventions de M. Michel DOUBLET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2010-788 (6 octobre 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 47 (art. L. 411-1, L. 411-2 et L. 415-3 du code de l'environnement - Plans nationaux d'action pour la conservation ou le rétablissement des espèces)

Soutient l'amendement n° 371 de M. Jean-François Le Grand ; retiré. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 482 de M. Jean-François Le Grand ; retiré. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 55

Soutient l'amendement n° 483 de M. Jean-François Le Grand (définition des activités industrielles soumises à la taxe annuelle due par les producteurs de boues) ; retiré. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 55

Soutient l'amendement n° 484 de M. Jean-François Le Grand (modification de l'assiette de la taxe sur les boues) ; retiré. (texte intégral du JO)