Interventions de M. Jean DESESSARD (jeudi 12 mai 2005)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DES PROTOCOLES D'APPLICATION DE LA CONVENTION ALPINE DU 7 NOVEMBRE 1991 n° 2005-492 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'ADHÉSION À L'ACCORD SUR LA CONSERVATION DES PETITS CÉTACÉS DE LA MER BALTIQUE, DE L'ATLANTIQUE DU NORD-EST ET DES MERS D'IRLANDE ET DU NORD (ENSEMBLE UNE ANNEXE) n° 2005-756 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD INTERNATIONAL SUR LA MEUSE n° 2005-499 (dossier législatif)

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