Interventions de M. Jean DESESSARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (30 janvier, 3 et 6 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Article 17 bis (Concessions hydroélectriques)

Les sénateurs Verts s'abstiendront sur l'amendement n° 59 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Article 21 (Elaboration de la trame verte et bleue)

Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)