Interventions de M. Christian DEMUYNCK (vendredi 18 mars 2005)

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Art. 16 (Art. L. 331-1 du code de l'éducation - Diplômes)

• Intervention 1
• Intervention 2

Art. 18 (Art. L. 332-6 du code de l'éducation - Brevet)

• Intervention 3

Modification de l'ordre du jour

• Intervention 4

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Art. 19 (Art. L. 401-1 et L. 401-2 du code de l'éducation - Projets d'école ou d'établissement)

• Intervention 5

Art. additionnels après l'art. 21

• Intervention 6

Art. 23 (Art. L. 721-1 et L. 721-3 du code de l'éducation - Statut des IUFM)

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

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