Séance du mardi 6 mai 2014
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur les financements apportés par l'Etat à la maison départementale des personnes handicapées de la Gironde
Question orale sans débat sur la situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire
Question orale sans débat sur la discrimination des personnes séropositives jusque dans la mort
Question orale sans débat sur le traitement de la cataracte
Question orale sans débat sur la sécurisation des quittances d'électricité utilisées comme justificatifs de domicile
Question orale sans débat sur la situation des mineurs étrangers accédant à la majorité
Question orale sans débat sur la liaison ferroviaire Lyon-Turin
Question orale sans débat sur l'avenir de la filière bois en Lorraine
Question orale sans débat sur la recherche relative aux maladies du bois de la vigne
Question orale sans débat sur l'inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
Question orale sans débat sur la suppression de la cour d'appel de Nîmes
Question orale sans débat sur la dotation horaire globale du collège de Bessan
Question orale sans débat sur les fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna
Question orale sans débat sur l'avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine, Creuse
Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les copropriétaires en résidence de tourisme
Question orale sans débat sur le contrôle de la vente d'or en ligne
Question orale sans débat sur la baisse du produit de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Question orale sans débat sur le logo « Triman » et le décret d'application
Question orale sans débat sur la géothermie de minime importance
Question orale sans débat sur les trains express régionaux et le désenclavement du haut Jura
Fin de section
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