Interventions de M. Aymeri de MONTESQUIOU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA TRANSPARENCE ET À LA SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE

première lecture

[n° 2006-686 (7 mars 2006)]

Discussion générale:

Réussite française dans le domaine du nucléaire. Définition d'une base juridique. Renforcement des normes de sécurité. Haute Autorité de sûreté nucléaire. Besoin de transparence. Regain d'intérêt de l'Europe pour le nucléaire et place de la France dans ce débat. Le groupe du RDSE votera ce projet de loi. (texte intégral du JO)