Séance du mardi 21 juillet 2020
Procès-verbal
Règles sanitaires
Questions orales
Question orale sans débat sur l'utilisation du cuivre et la mise en œuvre par les viticulteurs des « zones de non-traitement »
Question orale sans débat sur l'enseignement de la chasse dans les lycées agricoles
Question orale sans débat sur la lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime
Question orale sans débat sur la fraude sociale
Question orale sans débat sur l'avenir du centre médico-psychologique de l'enfant et de l'adolescent à Château-Gontier-sur-Mayenne
Question orale sans débat sur les déserts médicaux en Haute-Garonne et la nécessité de création de maisons de santé
Question orale sans débat sur la prise en charge des lymphœdèmes post-cancer
Question orale sans débat sur l'élargissement de la prime « grand âge »
Question orale sans débat sur la lisibilité par les personnes malvoyantes des dates de péremption figurant sur les boîtes de médicaments
Question orale sans débat sur l'organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires
Question orale sans débat sur le point de situation du dispositif « 400 médecins »
Question orale sans débat sur les installations temporaires à vocation économique
Question orale sans débat sur la redéfinition des espaces ruraux
Question orale sans débat sur l'application du droit local aux communes des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
Question orale sans débat sur l'assouplissement de la loi Littoral pour les constructions agricoles
Question orale sans débat sur l'inclusion numérique
Question orale sans débat sur le montant différencié de la dotation globale de fonctionnement par habitant
Question orale sans débat sur les conséquences du Brexit sur les retraites et les contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni
Question orale sans débat sur le Brexit et les saisonniers britanniques
Question orale sans débat sur la hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer
Question orale sans débat sur la situation des fonctionnaires d'État affectés à Mayotte
Question orale sans débat sur l'accompagnement des élus locaux face aux dépôts sauvages d'ordures
Question orale sans débat sur le projet de transformation de la Gare du Nord à Paris
Question orale sans débat sur la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
Question orale sans débat sur le soutien aux initiatives publiques locales en faveur des jeunes en formation professionnelle
Question orale sans débat sur la réglementation du marché du livre d'occasion
Question orale sans débat sur l'accès aux appels d'offres des conservatoires publics pour les entreprises françaises
Question orale sans débat sur la prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.