Interventions de M. Christian COINTAT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (29, 30 janvier et 6 février 2009)]

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Article 10 (Transports de marchandises)

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Favorable à l'amendement n° 295 de Mme Françoise Laborde. (texte intégral du JO)

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)

Intervient sur l'amendement n° 384 de M. Georges Patient. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 389 de M. Georges Patient. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 677 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)