Interventions de M. Gérard BAILLY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE

deuxième lecture

[n° 2005-781 (3 mai 2005)]

Art. 8 A (Définition des sources d'énergies renouvelables)

Son amendement n° 113 : promotion de l'utilisation de céréales comme moyen de combustion ; adopté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 226 de M. Yann Gaillard (désignation du bois comme énergie renouvelable) ; retiré. (texte intégral du JO)