Réunion du mardi 11 septembre 2012
commission du développement durable
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 31 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission du développement durable
Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. François Loos, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission des affaires européennes
Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission du développement durable
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat
Réunion du mardi 5 juin 2012
MCI Agences de notation
Audition de M. Ambroise Fayolle, administrateur représentant la France auprès du Fonds monétaire internationale (FMI)
Réunion du jeudi 31 mai 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche -Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche
Réunion du mercredi 30 mai 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Réunion du mardi 22 mai 2012
commission du développement durable
Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20
Réunion du mardi 17 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer
Réunion du mercredi 11 avril 2012
MCI Agences de notation
Audition de M. François David, président de la Coface
Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde
Réunion du mardi 10 avril 2012
MCI Agences de notation
Responsabilité juridique des agences de notation - Table ronde
Réunion du jeudi 5 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mlle Émilie Gélard, juriste, chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Réunion du mercredi 4 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de l'Amiral Rogel, Chef d'état major de la Marine
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition du Contre-Amiral Chevallereau, secrétaire général adjoint de la mer
Réunion du mercredi 28 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)
Réunion du mardi 27 mars 2012
MCI Agences de notation
Audition de M. Robert Ophele, sous-gouverneur à la Banque de France
Audition de M. Steven Maijoor, président de l'Autorité européenne des marchés financiers
Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation
Réunion du mercredi 14 mars 2012
MCI Agences de notation
Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor
Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation
Réunion du lundi 5 mars 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement
Réunion du mardi 28 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission
Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat
Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Scission de la commission - Echange de vues
Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau
Réunion du mardi 6 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission