Réunion du jeudi 8 juillet 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Cardo, candidat aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Politique commune de la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 20 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
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- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
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- Intervention 15
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- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du jeudi 25 mars 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des finances
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mercredi 17 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de M. Gilles Carrez, parlementaire en mission sur le financement du projet de transports du Grand Paris
Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de l'économie » - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Loi de finances pour 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire