Réunion du mardi 29 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des finances
Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission mixte paritaire
Proposition de loi n° 140 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Réunion du mercredi 9 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient - Audition de M. Laurent Fabius
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Réunion du mercredi 4 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Réunion du vendredi 21 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du mardi 28 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 21 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale