Réunion du mardi 22 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres II et V
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des finances
Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Communication
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France