Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence France-Presse (AFP)
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de l'emprunt national - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 1 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication
Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application de l'article 40 de la Constitution - Communication
Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication
Réunion du mardi 22 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 15 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président de l'Etablissement public du Grand Palais et du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience
Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 17 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance
Réunion du mercredi 10 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mmes Jacqueline Lecourtier, directeur général, et Martine Latare, secrétaire général, de l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Serge Eyrolles, président du syndicat national de l'édition
Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 décembre 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Programme Presse de la mission Médias - Examen du rapport pour avis
Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission Médias-Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Concentration dans les médias - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Programme international pour le suivi des acquis des élèves - Audition de M. Eric Charbonnier, analyste à la direction de l'éducation de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 13 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission des finances
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions