Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Musées nationaux - Audition de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Audition de M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du vendredi 13 mai 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Gestion de crise en cas d'accident nucléaire
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Maison de l'Histoire de France - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe Vital, président de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Michel Berthod, inspecteur général des affaires culturelles du ministère de la culture
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 9 mars 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Bioéthique - Communication
Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport
Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 2 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance des rédactions - Examen du rapport
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement - Examen d'amendements
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Établissements d'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de l'intersyndicale des Archives de France
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 28 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrôle de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des finances
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général