Réunion du mercredi 8 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC
Réunion du mardi 29 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 10 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de l'intersyndicale des Archives de France
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses