Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juin 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Bilan d'activité de la délégation 2011-2014
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »
Réunion du mardi 6 mai 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation, de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale, sur la poursuite de la réforme territoriale
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires économiques
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 17 décembre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État » et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission