Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Réunion du lundi 27 septembre 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des retraites - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 12 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Louis de Broissia, président du Groupement d'intérêt public (GIP) France Télé Numérique et M. Olivier Gérolami, délégué général du GIP France Télé Numérique
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2010-2014 de Radio France - Communication
Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
Réunion du mardi 15 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 9 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher
Réunion du jeudi 27 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Programme de travail - Echange de vues
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Naïma Charaï, présidente de la commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études de l'ARF
Réunion des présidents des commissions à l'égalité des chances des parlements nationaux des Etats membres de l'Union européenne et du Parlement européen - Communication
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport
Réunion du jeudi 1 avril 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Denys Pouillard, directeur de l'Observatoire de la vie politique et parlementaire
Réunion du mardi 23 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Internet et vie privée - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission Médias-Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Philippe Lévrier, président du groupement d'intérêt public (GIP) France Télé numérique
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance
Audition de M. Philippe Cayla, président du directoire d'Euronews
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service civique - Examen des amendements
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission des finances
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions