Interventions en commission de Marie-Noëlle LIENEMANN - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Économie sociale et solidaire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Politique de la ville - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de Mmes Laurence Parisot, présidente du Medef, Marie-Christine Coisne, présidente de la commission Fiscalité du Medef et de M. Philippe Thiria, président des groupes Fiscalités « international »

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission du développement durable

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Michel Aglietta, professeur d'économie à Paris X-Nanterre et membre de l'Institut universitaire de France

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Eric de Montgolfier, procureur près la cour d'appel de Bourges

  • Réunion du mercredi 2 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de MM. Bernard de Montferrand et Markus Krall sur le projet de Roland Berger de création d'une agence de notation européenne

  • Réunion du mardi 24 avril 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de Mme Claude Dumont-Beghi, avocate

  • Réunion du mardi 17 avril 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Baudouin Prot, Président du Groupe BNP Paribas

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Audition de M. Olivier Christen, chef de la section antiterroriste du parquet de Paris

    Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Table ronde d'experts

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Philippe Steing, secrétaire général du Haut conseil du commissariat aux comptes

    Audition de MM. Philippe Parini, Directeur général des finances publiques chargé de la fiscalité, Jean-Marc Fenet, Directeur général adjoint des finances publiques chargé de la fiscalité et Jean-Louis Gautier, Conservateur général des hypothèques, ancien chef du service du contrôle fiscal de la direction générales des finances publiques

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

    Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Xavier Harel, auteur de « La grande évasion, le vrai scandale des paradis fiscaux »

    Audition de MM. Thierry Lamorlette, auteur du « Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers », et Thibault Camelli, auteur de « Stratégies fiscales internationales »

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Audition de M. Benoist Apparu, ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

    Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mardi 7 février 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Constitution du Bureau

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Engagements financiers de l'Etat - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la commission - Échange de vues

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport et du texte de la commission