Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 16 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Contrôle de l'application de la loi n° 2016-719 du 1er juin 2016 habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (réforme d'Action Logement) - Communication
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 mars 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Débat d'orientation
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen des amendements du rapporteur
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom