Réunion du mercredi 19 juin 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 juin 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Réunion de la délégation : audition de M. Frank Pacard, directeur général adjoint chargé de l'enseignement de l'École polytechnique
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission du développement durable
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires économiques
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en outre-mer
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires économiques
Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Textes européens sur les médicaments (textes E 7534 et E 7155) - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Louis Lorrain
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt