Interventions en commission de Jacques LEGENDRE - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Alain Seban, président du Centre Georges-Pompidou

    Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence France-Presse (AFP)

  • Réunion du mardi 14 septembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mise en oeuvre de l'emprunt national - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du lundi 12 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions

    Loi de finances pour 2011 - Nomination des rapporteurs pour avis

    Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société France Télévisions - Communication

  • Réunion du jeudi 1 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

    Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication

    Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

    Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application de l'article 40 de la Constitution - Communication

    Communications diverses

    Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne

  • Réunion du mardi 15 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

    Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président de l'Etablissement public du Grand Palais et du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture

    Sauvegarde du service public de la télévision - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen et adoption de son programme de travail

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience

    Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 4 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Vote électronique dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nomination de rapporteurs

    Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

    Table ronde : « Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? »

    Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas Gaume, président du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV)

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Henri Verdier, président de Cap Digital, pôle de compétitivité des contenus numériques

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale

  • Réunion du jeudi 25 février 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information au Canada - Désignation des membres

  • Réunion du jeudi 18 février 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Service civique - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance

    Numérisation du patrimoine écrit - Audition de M. Marc Tessier

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

  • Réunion du mardi 26 janvier 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mardi 26 janvier 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Création et internet - Audition de MM. Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerutti

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mardi 19 janvier 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Présidence du Centre national de la recherche scientifique - Audition de M. Alain Fuchs, candidat proposé à la nomination à cette fonction

  • Réunion du mardi 12 janvier 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Agence France-presse - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Métiers d'art - Communication

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Archéologie préventive - Table ronde

    Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Programme Presse de la mission Médias - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Patrick Bazin, directeur de la Bibliothèque municipale de Lyon

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Philippe Lévrier, président du groupement d'intérêt public (GIP) France Télé numérique

    Concentration dans les médias - Examen du rapport

    Hommage à la mémoire de Claude Lévi-Strauss

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance

    Audition de M. Philippe Cayla, président du directoire d'Euronews

    Contrôle de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 27 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service civique - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France

    Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

    Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France

    Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France

  • Réunion du mardi 6 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions

  • Réunion du mardi 6 octobre 2009

    commission des finances

    Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions