Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Martinique
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques- Examen du rapport et du texte de la commission