Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires européennes
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma
Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création
Réunion du mercredi 4 mai 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Présentation des premiers travaux de la mission
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 avril 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Table ronde avec les représentants des milieux socio-économiques
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires européennes
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Réunion du mardi 29 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 10 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires européennes
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO), ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Audition de MM. Erick Roser, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), et Thierry Bossard, inspecteur général, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Audition de MM. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, et Laurent Cros, délégué général de l'association « Agir pour l'école »
Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale, et de M. Jean-Pascal Fayolle, chef du service de l'enseignement technique, direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER), ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Jean-Philippe d'Issernio, conseiller technique au cabinet du ministre, M. Vincent Moreau, sous-directeur, et Mme Maud Phélizot, chef du bureau de l'enseignement scolaire à la 3e sous-direction du budget, ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de M. Michel Quéré, directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 18 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de chercheurs de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon
Audition de Mme Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 11 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de membres de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission au Canada - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 14 décembre 2010
Mission commune d'information sur le système scolaire
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France pour 2009-2012 - Communication
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 novembre 2010
délégation aux droits des femmes
Commission de réflexion sur l'image des femmes dans les médias - Audition de Mme Michèle Reiser, présidente, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de Mme Brigitte Grésy, rapporteure, inspectrice générale des affaires sociales
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Établissements d'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège
Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique
Réunion du mardi 26 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric de Saint-Denis, professeur agrégé, enseignant-coordonnateur du Microlycée 94
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte France
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis