Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication
Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission des affaires économiques
Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission des affaires économiques
République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires économiques
Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires économiques
Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 mars 2016
commission des affaires économiques
Économie bleue - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des affaires économiques
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux collectivités territoriales
Programme de travail pour le premier semestre 2016
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
délégation aux collectivités territoriales
Questions diverses
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Questions diverses
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires économiques
Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective