Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence interparlementaire relative au changement climatique - Communication
Réunion du mercredi 16 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 11 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement
Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport