Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Hadopi - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 23 juin 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil national de l'air
Audition de M. Patrick Martin Uzamugura, architecte
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde
Réunion du mercredi 11 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis