Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires européennes
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires européennes
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Réunion du jeudi 28 avril 2011
commission des affaires européennes
Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des lois
Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen du rapport et du texte de la commission
Répression de la contestation de l'existence du génocide arménien - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des finances
Gestion du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Audition de MM. François Deluga, président du CNFPT, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour des comptes, et de représentants des associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des lois
Election des députés - Examen des amendements au texte de la commission
Election des députés par les Français établis hors de France - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des lois
Sondages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des lois
Atténuation de responsabilité pénale applicable aux personnes atteintes d'un trouble mental - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général à l'armement
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des lois
Sondages en matière électorale - Examen du rapport d'information