Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des affaires sociales
Santé et logement en Martinique et en Guyane - Communication
Réunion du jeudi 7 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des affaires sociales
Débat d'orientation des finances publiques - Communication
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires sociales
Certification des comptes sociaux - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration et Hervé Drouet, directeur de la Cnaf
Certification des comptes sociaux - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Politique familiale et protection de l'enfance au Québec - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Mediator - Communication
Réunion du lundi 27 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 23 juin 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Certification des comptes sociaux - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires sociales
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Modernisation du congé maternité - Examen des amendements
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport
Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission des affaires sociales
Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Camdessus, gouverneur honoraire de la Banque de France, président du groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques, et Renaud Guidée, inspecteur des finances et rapporteur général du groupe de travail
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des affaires sociales
Cellules souches - Table ronde
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Questions diverses
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 février 2011
commission des affaires sociales
Communications diverses
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 janvier 2011
Mission commune d'information dépendance
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie
Questions diverses
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
Mission commune d'information dépendance
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
Mission commune d'information dépendance
Table ronde sur l'offre de services et d'hébergement en institution
Réunion du mardi 14 décembre 2010
commission des affaires sociales
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86 nonies rattachés - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 novembre 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Réunion du vendredi 12 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 8 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 28 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication
Réunion du lundi 25 octobre 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des finances
Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des affaires sociales
Mise en place du revenu de solidarité active - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
Réunion du jeudi 14 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission