Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission
Volatilité des prix agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de Mmes Sylvie Marcé, présidente du Groupe des éditeurs scolaires, vice-présidente du Syndicat national de l'Edition, Isabelle Magnard, présidente de l'Association Savoir Livre, et Pascale Gelebart, directrice, chargée de mission pour les éditeurs scolaires au Syndicat national de l'Edition
Réunion du mardi 26 avril 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Jean-Philippe d'Issernio, conseiller technique au cabinet du ministre, M. Vincent Moreau, sous-directeur, et Mme Maud Phélizot, chef du bureau de l'enseignement scolaire à la 3e sous-direction du budget, ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Audition de M. Michel Quéré, directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 25 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Leroy, recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Audition de M. Pierre-Laurent Simoni, adjoint au directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 11 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de membres de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Déploiement du très haut débit - Communication
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen de l'article 99
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des lois
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Fret ferroviaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer