Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition des représentants des organisations représentatives des salariés
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition de MM. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques, et Jean Zetlaoui, président du groupe de travail « Attractivité pour la recherche clinique » du Leem (Les entreprises du Médicament), MM. François-Régis Moulines, directeur des affaires gouvernementales et de la communication, du Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (Snitem)
Réunion du mardi 15 mars 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Protection sociale des exploitants agricoles - Audition de MM. Pascal Cormery, président, et Michel Brault, directeur général, de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 12 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission