Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des lois
Polices municipales - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Réunion du lundi 19 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 9 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Constitution du Bureau