Réunion du jeudi 27 septembre 2012
délégation aux droits des femmes
Femmes et travail - Audition de Mme Françoise Holder, présidente du Comité égalité hommes-femmes du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), accompagnée de Mme Hélène Molinari, directrice générale déléguée
Réunion du mardi 11 septembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 17 juillet 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du Bureau
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation en Allemagne, dans les Länder de Bavière, de Berlin et du Brandebourg - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France
Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation aux droits des femmes
Hypersexualisation des enfants - Présentation par Mme Chantal Jouanno des premières conclusions de son étude
Réunion du mardi 21 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 15 février 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 »
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat
Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France
Réunion du mardi 7 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 19 janvier 2012
délégation aux droits des femmes
Organisation des travaux de la délégation
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Efficacité énergétique - Communication
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission