Interventions en commission de Gérard CORNU - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission du développement durable

    Constitution

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Désignation des présidents des groupes d'études rattachés à la commission - Communication

    Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Scission de la commission - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la commission - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement