Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 12 septembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accueil des personnes handicapées - Approbation de l'accord-cadre entre la France et la Belgique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'entente entre la France et le Québec relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 31 janvier 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires européennes
Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
67e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission