Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Convention de coopération douanière sur l'île de Saint-Martin entre la France et les Pays-Bas - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réunion du mardi 27 octobre 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'apport de la recherche en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Etude de faisabilité
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport et du texte élaboré par la commission